Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCOTTES BOUGARD
SOPAFI S.A.

Numéro de dépôt :
3238945
Date de dépôt :
23/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2013
BISCOTTES BOUGARD de SOPAFI

Présentation de la marque BISCOTTES BOUGARD

Déposée le 23 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) SOPAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCOTTES BOUGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPAFI domicilié(e) 19 avenue du Moulin Marcille,49130 LES PONTS DE CE - 49130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 290 .

La marque BISCOTTES BOUGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCOTTES BOUGARD est expirée depuis le 23 juillet 2013.

SOPAFI a également déposé les autres marques suivantes : ROLLING TOAST , CHOISEUL , CARRE D'AS


SOPAFI S.A. - 19 avenue du Moulin Marcille,49130 LES PONTS DE CE - 49130 - France - SIREN 775609290



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Biscottes, pains. Produits de panification fine.