SOPAC FRIEDRICH GROHE SUNROCK S.E.P. C O S M I C SB DIFFUSION "Eisenwerke Friedrich Wilhelm DUKER GmbH & Co"
Numéro de dépôt :
93479950
Date de dépôt :
04/08/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2003
Présentation de la marque UNIQART
Déposée le 4 août 1993 par SOPAC, FRIEDRICH GROHE, SUNROCK, S.E.P, C O S M I C SB DIFFUSION, Eisenwerke Friedrich Wilhelm DUKER GmbH & Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « UNIQART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-38 du 24 septembre 1993.
Les déposants sont SOPAC, domicilié(e) 302 Av. de la Fleuride, 13685 AUBAGNE CEDEX - France, FRIEDRICH GROHE, domicilié(e) 11, rue des Peupliers, 92441 ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX - France, SUNROCK, domicilié(e) 25, Oudstrijdersstraat, 1600 ST PIETERS LEEUW - BRUSSELS BELGIQUE - France, S.E.P., domicilié(e) Rue Nouvelle, 28210 NOGENT-LE-ROI - France, C O S M I C SB DIFFUSION, domicilié(e) Z.I. Rue Jacquard, 11400 CASTELNAUDARY - France, "Eisenwerke Friedrich Wilhelm DUKER GmbH & Co", domicilié(e) Würzburgerstrasse 10 - Postfach 1260, D 97753 KARLSTADT AM MAIN ALLEMAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques LAMBERT Société SOPAC - France.
La marque UNIQART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPAC - 302 Av. de la Fleuride, 13685 AUBAGNE CEDEX - France
FRIEDRICH GROHE - 11, rue des Peupliers, 92441 ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX - France
SUNROCK - 25, Oudstrijdersstraat, 1600 ST PIETERS LEEUW - BRUSSELS BELGIQUE - France
S.E.P. - Rue Nouvelle, 28210 NOGENT-LE-ROI - France
C O S M I C SB DIFFUSION - Z.I. Rue Jacquard, 11400 CASTELNAUDARY - France
"Eisenwerke Friedrich Wilhelm DUKER GmbH & Co" - Würzburgerstrasse 10 - Postfach 1260, D 97753 KARLSTADT AM MAIN ALLEMAGNE - France
Monsieur Jean-Jacques LAMBERT Société SOPAC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11
Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38
Couleurs, vernis, laque, sur métal bois - plastique - aluminium Robinetterie et porte-savon, porte-verre, porte-serviettes, tablettes, porte-balayette, patère en laiton et en verre.Profilés en aluminium pour parois de douche et cabine de douche.Boutons et poignées de porte en métal Appareils d'éclairage, robinetterie sanitaire, flexibles et pommes de douche Métaux précieux et pierres précieuses Flexibles, douchettes, pommes de douche en plastique Mobiliers de salle de bains, miroirs éclairants ou non
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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