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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPAC ENERGIE RHONE ALPES (SOPAC ERA
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SOPAC TOUT EN SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOPAC TOUT EN SOLEIL
SAS SOPAC ENERGIE RHONE ALPES (SOPAC ERA), société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3646859
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2019
SOPAC TOUT EN SOLEIL de SOPAC ENERGIE RHONE ALPES (SOPAC ERA

Présentation de la marque SOPAC TOUT EN SOLEIL

Déposée le 27 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPAC ENERGIE RHONE ALPES (SOPAC ERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOPAC TOUT EN SOLEIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPAC ENERGIE RHONE ALPES (SOPAC ERA domicilié(e) 281, avenue Anna de Noailles - 74500 - AMPHION-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 980 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOPAC TOUT EN SOLEIL est expirée depuis le 27 avril 2019.


SAS SOPAC ENERGIE RHONE ALPES (SOPAC ERA), société par actions simplifiée - 281, avenue Anna de Noailles - 74500 - AMPHION-LES-BAINS - France - SIREN 795980218


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils de climatisation.

Service d'installation et d'entretien de chauffage et de matériel produisant de l'énergie, service d'installation de chauffage ou de climatisation pour véhicules.

Services de production d'énergie notamment énergie renouvelable.

Services d'entretien d'espaces verts.