MASTERWORKS
Présentation de la marque MASTERWORKS
Déposée le 22 mai 1991 par SONY MUSIC ENTERTAINMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASTERWORKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MASTERWORKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MASTERWORKS est expirée depuis le 22 mai 2021.
SONY MUSIC ENTERTAINMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2001 n°2199136 - Publication au BOPI 2001-05-22
Inscription le 25 octobre 1999 - Changement de dénomination n°287706 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 21 août 2008 - Transmissiontotale de propriété n°480053 - Publication au BOPI 2008-08-21
Inscription le 21 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480051 - Publication au BOPI 2008-08-21
Inscription le 21 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480052 - Publication au BOPI 2008-08-21
Inscription le 15 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508078 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2011 n°2469788 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-05