Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MASTERSOUND
SONY MUSIC ENTERTAINMENT, Une “ partnership ” organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
92437228
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2022

Présentation de la marque MASTERSOUND

Déposée le 13 octobre 1992 par SONY MUSIC ENTERTAINMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASTERSOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est SONY MUSIC ENTERTAINMENT, Une “ partnership ” organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 23rd Floor, 550 Madison Avenue, NEW YORK - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque MASTERSOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MASTERSOUND est expirée depuis le 13 octobre 2022.

SONY MUSIC ENTERTAINMENT a également déposé les autres marques suivantes : SMV , MASTER SOUND , NICE PRICE , 51 WEST , BUDDHA RECORDS , United House , COLUMBIA , COLUMBIA , POPMARKET , Buddha records


SONY MUSIC ENTERTAINMENT, Une “ partnership ” organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 23rd Floor, 550 Madison Avenue, NEW YORK - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 20 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458990 - Publication au BOPI 2007-08-20

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2002 n°2227154 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 20 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458991 - Publication au BOPI 2007-08-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Inscription le 15 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508078 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2012 n°2503702 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-04

Enregistrements audio et audiovisuels y compris les disques phonographiques les bandes magnétiques, les disques et cassettes pré-enregistrés; films cinématographiques