SONY MUSIC ENTERTAINMENT, une “ partnership ” organisée selon les lois de l'état du Delaware
Numéro de dépôt :
1597924
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2020
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 juin 1990 par SONY MUSIC ENTERTAINMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SONY MUSIC ENTERTAINMENT, une “ partnership ” organisée selon les lois de l'état du Delaware domicilié(e) 550 Madison Avenue - NEW YORK, NEW YORK - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597924.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONY MUSIC ENTERTAINMENT, une “ partnership ” organisée selon les lois de l'état du Delaware - 550 Madison Avenue - NEW YORK, NEW YORK - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Inscription le 24 février 1992 - Transmission de propriété n°60521 - Publication au BOPI 1992-02-24
Inscription le 20 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458991 - Publication au BOPI 2007-08-20
Inscription le 20 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458990 - Publication au BOPI 2007-08-20
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1999 n°2160640 - Publication au BOPI 1999-12-30
Inscription le 15 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508078 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15
Renouvellement sans limitation le 17 février 2010 n°2431445 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-17
Machines parlantes, phonogrammes et styles, boîtes de résonnance et arrêts automatiques pour machines parlantes, machines pour enregistrer et reproduire les paroles dictées et autres sons, disques ou cylindres utilisés sur ces machines, boîtes pour renfermer les disques et cylindres employés avec toutes les machines ci-dessus et tous organes et accessoires desdites machines, des postes récepteurs de T.S.F.et leurs pièces détachées, des phonographes utilisés en combinaison avec les postes récepteurs de T.S.F. et leurs pièces détachées, mais non compris les batteries d'accumulateurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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