Marque expirée - Marque en non vigueur

Buddha records
SONY MUSIC ENTERTAINMENT, une “ partnership ” organisée selon les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
99774013
Date de dépôt :
02/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2019

Présentation de la marque Buddha records

Déposée le 2 février 1999 par SONY MUSIC ENTERTAINMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Buddha records »

Le déposant est SONY MUSIC ENTERTAINMENT, une “ partnership ” organisée selon les lois de l'état du Delaware domicilié(e) 550 Madison Avenue - NEW YORK, NEW YORK - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Buddha records est expirée depuis le 2 février 2019.

SONY MUSIC ENTERTAINMENT a également déposé les autres marques suivantes : SMV , MASTER SOUND , NICE PRICE , 51 WEST , BUDDHA RECORDS , United House , COLUMBIA , COLUMBIA , POPMARKET , MASTERWORKS


SONY MUSIC ENTERTAINMENT, une “ partnership ” organisée selon les lois de l'état du Delaware - 550 Madison Avenue - NEW YORK, NEW YORK - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Demande de renouvellement le 22 juin 2009 n°2410854 - Publication au BOPI 2009-06-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Inscription le 17 août 2009 - Transmission totalede propriété n°507685 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination n°507686 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°507684 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 17 août 2009 n°2415847 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-08-17

- organes d'emmagasinage du son, organes d'emmagasinage d'images et organes d'emmagasinage de données, tous préenregistrés, et comprenant des organes d'utilisation interactive - imprimés, comprenant des bulletins d'information, des livres, des brochures, des affiches, des décalcomanies, des autocollants de grandes dimensions, des notes et des partitions musicales - habits, comprenant des tee-shirts, des sweat-shirts, des vestes, des chapeaux, et des casquettes de base-ball - éducation et divertissements par utilisation d'enregistrements musicaux sonores et d'enregistrements musicaux vidéo via un réseau mondial de communications, comprenant la fourniture d'informations relatives au domaine musical, concernant des enregistrements, des représentations et des tournées d'artistes du domaine musical, au moyen d'un réseau mondial d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.