Sony Music Entertainment (UK) Limited, société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1530767
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2009
Présentation de la marque ORIOLE
Déposée le 3 février 1989 par la société étrangère Sony Music Entertainment (UK) Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORIOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Sony Music Entertainment (UK) Limited domicilié(e) 10 Great Marlborough Street, London W 1 V 2LP, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2136118) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2136118) - France.
La marque ORIOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORIOLE est expirée depuis le 3 février 2009.
Sony Music Entertainment (UK) Limited a également déposé les autres marques suivantes : NOW , NOW DISCO
Sony Music Entertainment (UK) Limited, société de droit britannique - 10 Great Marlborough Street, London W 1 V 2LP, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2136118) - Royaume-Uni
NOVAMARK - (dossier no 2136118) - France
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1999 n°2136118 - Publication au BOPI 1999-01-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Inscription le 9 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°179921 - Publication au BOPI 1995-01-09
Inscription le 4 novembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57363 - Publication au BOPI 1991-11-04
Appareils et instruments électroniques, appareils de télécommunication sans fil, de télévision, d'enregistrement du son, parties et pièces de ces appareils et instruments, organes d'enregistrement du son. Instruments de musique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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