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Marques déposées par la société étrangère SONY MUSIC ENTERTAINMENT INTERNATIONAL SERVICES GMBH
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ARTE NOVA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTE NOVA
SONY MUSIC ENTERTAINMENT INTERNATIONAL SERVICES GMBH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
95580005
Date de dépôt :
11/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2025

Présentation de la marque ARTE NOVA

Déposée le 11 juillet 1995 par la société étrangère SONY MUSIC ENTERTAINMENT INTERNATIONAL SERVICES GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTE NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la société étrangère SONY MUSIC ENTERTAINMENT INTERNATIONAL SERVICES GMBH domicilié(e) Balanstr. 73, Haus 31 - 81541 - MUNICH - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque ARTE NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTE NOVA arrivera à expiration en date du 11 juillet 2025.


SONY MUSIC ENTERTAINMENT INTERNATIONAL SERVICES GMBH, Société de droit allemand - Balanstr. 73, Haus 31 - 81541 - MUNICH - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2005 n°2293031 - Publication au BOPI 2005-07-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Inscription le 21 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514286 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-21

Renouvellement sans limitation le 25 février 2015 n°2579740 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-25

Supports de sons préenregistrés, supports d'images préenregistrées, supports d'enregistrement interactif.Education; formation, instruction, loisirs, divertissements, activités sportives et culturelles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.