SONY MUSIC ENTERTAINMENT INC. société organisée sous les lois de l'état du DELAWARE
Numéro de dépôt :
93480849
Date de dépôt :
19/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2013
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 août 1993 par la société SONY MUSIC ENTERTAINMENT INC. société organisée sous les lois de l'état du DELAWARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-39 du 1 octobre 1993.
Le déposant est la société SONY MUSIC ENTERTAINMENT INC. société organisée sous les lois de l'état du DELAWARE domicilié(e) 550 Madison Avenue NEW YORK,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2244811) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2244811) - 75340 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480849.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONY MUSIC ENTERTAINMENT INC. société organisée sous les lois de l'état du DELAWARE - 550 Madison Avenue NEW YORK,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2244811) - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2244811) - 75340 - France
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2003 n°2244811 - Publication au BOPI 2003-06-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05
Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39
Enregistrements sonores et audio-visuels, y compris les enregistrements phonographiques, les bandes magnétiques, les disques compacts et les cassettes pré-enregistrés; films cinématographiques.Produits de l'imprimerie; partitions et feuilles de musique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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