SONY MUSIC ENTERTAINMENT INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware)
Numéro de dépôt :
95603407
Date de dépôt :
28/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2005
Présentation de la marque DP DANCE POOL
Déposée le 28 décembre 1995 par SONY MUSIC ENTERTAINMENT INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DP DANCE POOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est SONY MUSIC ENTERTAINMENT INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware), domicilié(e) 550 Madison Avenue New York, New York ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque DP DANCE POOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONY MUSIC ENTERTAINMENT INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) - 550 Madison Avenue New York, New York ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Enregistrements sonores et audio-visuels y compris disques acoustiques, bandes magnétiques, disques compacts et cassettes pré-enregistrés et disques compacts à mémoire figée; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs); films cinématographiques.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; partitions de musique et cahiers de musique; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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