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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE
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SMALL SONY MUSIC ASSOCIATES AND LICENCED LABELS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMALL SONY MUSIC ASSOCIATES AND LICENCED LABELS
SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95594838
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2025

Présentation de la marque SMALL SONY MUSIC ASSOCIATES AND LICENCED LABELS

Déposée le 27 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMALL SONY MUSIC ASSOCIATES AND LICENCED LABELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE domicilié(e) 52/54 rue de Châteaudun - 75432 - PARIS cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 055 603 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SMALL SONY MUSIC ASSOCIATES AND LICENCED LABELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMALL SONY MUSIC ASSOCIATES AND LICENCED LABELS arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET JAZZ , ESPECIALLY FOR YOU , PRIX CRAQUANT , EGP EPIC GROUP PROJECT , I Spell S.O.U.L. , C'EST NOEL , CRUISING MUSIC , Boys 2003 , BEBE SOLEIL , BOULEVARD DES SLOWS


SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 52/54 rue de Châteaudun - 75432 - PARIS cedex 09 - France - SIREN 542055603


MARCHAIS Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 15 janvier 1998 - Renonciation partielle n°248083 - Publication au BOPI 1998-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Renouvellement avec limitation le 7 octobre 2005 n°2298688 - Publication au BOPI 2005-10-07

Inscription le 21 avril 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°411010 - Publication au BOPI 2005-04-21

Inscription le 21 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422530 - Publication au BOPI 2005-11-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Inscription le 10 août 2009 - Changement de dénomination n°503512 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 27 mars 2012 - Changement d'adresse n°572421 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2015 n°2599717 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-14

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; enregistreurs à bandes magnétiques, magnétoscopes, magnétophones, tourne-disques, radios, radio-cassettes, lecteurs de disques compact, lecteurs de vidéo-disques, lecteurs de disques optiques numériques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.