Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S3
SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE) S.A.

Numéro de dépôt :
95601616
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2005

Présentation de la marque S3

Déposée le 18 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE domicilié(e) 131 avenue de Wagram, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 055 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque S3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S3 est expirée depuis le 18 décembre 2005.

SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET JAZZ , ESPECIALLY FOR YOU , PRIX CRAQUANT , EGP EPIC GROUP PROJECT , I Spell S.O.U.L. , C'EST NOEL , CRUISING MUSIC , Boys 2003 , BEBE SOLEIL , BOULEVARD DES SLOWS


SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE) S.A. - 131 avenue de Wagram, 75017 PARIS - France - SIREN 542055603


NOVAMARK - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Inscription le 21 avril 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°411010 - Publication au BOPI 2005-04-21

Inscription le 21 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422530 - Publication au BOPI 2005-11-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Supports pour l'enregistrement et la transmission de sons et d'images, enregistrements sonores ou audiovisuels, supports magnétiques, numériques et analogiques de sons et d'images, disques, cassettes, disques à lecture optique, vidéo-cassettes, vidéodisques