PACIFIC
Présentation de la marque PACIFIC
Déposée le 5 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACIFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PACIFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PACIFIC est expirée depuis le 5 juin 2020.
SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-48
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-05
Renouvellement sans limitation n°2177404 - Publication au BOPI 2000-32
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2000 n°2177404 - Publication au BOPI 2000-07-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Inscription le 31 juillet 2000 - Demande de relevé de déchéance n°304671 - Publication au BOPI 2000-07-31
Inscription le 15 janvier 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°314046 - Publication au BOPI 2001-01-15
Inscription le 3 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360517 - Publication au BOPI 2002-12-03
Inscription le 2 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°534887 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02
Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534888 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2010 n°2455572 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-19
Inscription le 27 mars 2012 - Changement d'adresse n°572421 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27