Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON THE FLOOR
SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3844408
Date de dépôt :
06/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2021

Présentation de la marque ON THE FLOOR

Déposée le 6 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ON THE FLOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE domicilié(e) 52-54 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 055 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marchais de Candé domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ON THE FLOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON THE FLOOR est expirée depuis le 6 juillet 2021.

SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET JAZZ , ESPECIALLY FOR YOU , PRIX CRAQUANT , EGP EPIC GROUP PROJECT , I Spell S.O.U.L. , C'EST NOEL , CRUISING MUSIC , Boys 2003 , BEBE SOLEIL , BOULEVARD DES SLOWS


SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 52-54 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 542055603


Cabinet Marchais de Candé - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de programmes radiophoniques et télévisés ; production et édition musicale ; services de divertissement, à savoir fourniture en ligne d'enregistrements musicaux sonores et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau informatique mondial ; fan-clubs ; développement (édition) et diffusion (publication) de matériel éducatif pour le compte de tiers dans le domaine de la musique et du divertissement ; production de divertissements radiophoniques ; enregistrement ; production de disques ; production de bandes vidéo ; publication de livres et de magazines ; divertissement sous forme de représentations et concerts en direct d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement sous forme de performances d'artistes musicaux fournis via la télévision, la radio et des enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips connexes, photographies et autres matériels multimédias ; fourniture (édition et publication) de revues en ligne sur la musique, les artistes musicaux et les vidéos musicales ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée ; informations dans le domaine de la musique, et de commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial (information en matière de divertissement) ; organisation de concerts et festivals de musique ; services d'organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de billetterie ; réservation de places d'événements de divertissement, de spectacles, de concerts ; planification, production, organisation et conduite de spectacles, de concerts ; gestion d'artistes du spectacle, à savoir services d'impresario.