Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LOAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-11 du 15 mars 2019.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE domicilié(e) 52-54 rue de Châteaudun - 75432 - Paris Cedex 09 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marchais & Associés, Madame Emmanuelle LIMOUZY domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - paris - France.
La marque LOAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS - 52-54 rue de Châteaudun - 75432 - Paris Cedex 09 - France
Marchais & Associés, Madame Emmanuelle LIMOUZY - 4 Avenue Hoche - 75008 - paris - France
Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; fichiers multimédias téléchargeables (MP3 et MP4), supports d’enregistrement (enregistrés) ; publications électroniques téléchargeables ; disques compacts ; musique numérique téléchargeable ; appareils de télécommunications ; bandes audio préenregistrées, bandes vidéo, disques et cassettes, bandes audio numériques, bandes audio et vidéo, livre audio, CD, DVD, disques laser, disques acoustiques ; enregistrements audio et vidéo musicaux ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles, fichiers de musique téléchargeables, fichiers multimédias téléchargeables (MP3 et MP4), fichiers d’images téléchargeables, logiciels de jeux, images et vidéos téléchargeables via un réseau informatique mondial et des dispositifs sans fil ; appareils et instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil, loupes; étuis à lunettes, à lunettes de soleil et à loupes ;
Livres et magazines dans les domaines de la musique, du divertissement, de l'art et/ou de la culture ; produits de l'imprimerie; publications diffusées et consultables en ligne (on line) ou non et par médias interactifs ou non; imprimés, journaux, magazines et périodiques, prospectus, affiches et posters, livres, livres CD, manuels d'instructions et d'enseignement, brochures; papier et films plastique pour l'emballage, à savoir sacs et sachets; photographies; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multimédia, trousses à stylos et à crayons , taille-crayons, stylos, crayons; autocollants ; autocollants ; tatouages temporaires ; et décalcomanies (article de papeterie); bloc-notes ; clichés, calendriers, cartes postales; cartes de voeux ; représentations et reproductions graphiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation, exploitation et supervision d'un programme de fidélité et de primes, à savoir services de gestion d'un programme de fidélité ; services publicitaires fournis sur l'Internet ; production de films télévisés et vidéo ; comptabilité ; organisation d’expositions commerciales (foires) ; sondages d'opinion ; fourniture d'informations d'affaires ; distribution (vente au détail) de fichiers contenant de la musique ; distribution (vente au détail) d'enregistrements audio et vidéo musicaux ; services publicitaires et promotionnels ; services informatisés de commandes en ligne (vente au détail) dans le domaine de la musique ; conduite d'une foire commerciale en ligne dans le domaine de la musique, des concerts musicaux et des vidéos ; organisation de promotions utilisant des supports audiovisuels ; préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire (publicité) ; organisation et conduite de foires commerciales dans le domaine de la musique et du divertissement; promotion de concerts de tiers ; promotion des produits et services de tiers en convenant avec des promoteurs qu'ils associent leurs produits et services à des concerts et événements musicaux ; abonnements à des livres, revues, journaux ou bandes dessinées ; services de vente au détail en ligne de supports de données magnétiques, de disques acoustiques, de fichiers multimédias téléchargeables (MP3 et MP4), de livres CD, de livres audio et diffusion en continu, de fichiers d’images téléchargeables, de logiciels de jeux, d'images, de vidéos, de programmes ;
Services de télédiffusion et de transmission par câble, réseau et satellite ; transmission d'enregistrements sonores et audiovisuels diffusés en flux via l'Internet (streaming); transmission numérique et électronique de voix, données, images, contenu audio, contenu vidéo, signaux, messages et informations ; fourniture de forums de discussion et de tableaux d'affichage électroniques en ligne pour la transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; services de communications sans fil, à savoir fourniture de services de transmission sans fil pour le téléchargement de sonneries, voix, musique, fichiers MP3, fichiers MP4, illustrations graphiques, jeux, images, vidéos, livres audio, livres CD, informations et actualités via un réseau informatique mondial vers des dispositifs de communication mobiles sans fil ; services de communication sans fil, à savoir envoi et réception de voix et messages textuels entre des dispositifs de communication sans fil ; fourniture en ligne d’espaces de chat, de forums de discussion et de messageries électroniques pour transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique mondial d'informations ; fourniture (transmission) d'informations concernant les produits et services de tiers via un réseau informatique mondial ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; production et édition musicale ; fourniture en ligne de divertissement, à savoir fourniture d'enregistrements audio et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; développement et diffusion (édition) de matériel éducatif pour le compte de tiers dans le domaine de la musique et du divertissement ; enregistrement et production audio et vidéo ; production de phonogrammes ou de vidéogrammes ; publication de livres et de magazines ; divertissement sous forme de représentations et concerts en direct d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement sous forme de performances d'artistes musicaux fournis via la télévision, la radio et des enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips connexes, photographies et autres matériels multimédias ; fourniture de revues en ligne sur la musique, les artistes musicaux et les vidéos musicales ; informations dans le domaine de la musique, commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; organisation de concerts et festivals de musique ; services d'organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de fan club (divertissement) ; services de billetterie ; réservation de places d'événements de divertissement, de spectacles, de concerts ; planification, production, organisation et conduite de spectacles, de concerts ; gestion d'artistes de spectacle, à savoir services d'impresario.
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