Déposée le 23 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sony Music Entertainment France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES GRANDS MOMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sony Music Entertainment France domicilié(e) 20/26 rue Morel - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 055 603 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sony Music Entertainment France domicilié(e) 20/26 rue Morel - 92110 - CLICHY - France.
La marque LES GRANDS MOMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sony Music Entertainment France, SAS - 20/26 rue Morel - 92110 - CLICHY - France - SIREN 542055603
Sony Music Entertainment France - 20/26 rue Morel - 92110 - CLICHY - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548755 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Inscription le 27 mars 2012 - Changement d'adresse n°572421 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; fichiers MP3, supports enregistrés, logiciels ; logiciels téléchargeables à partir de l'Internet ; publications électroniques téléchargeables ; disques compacts ; musique numérique ; appareils de télécommunications ; équipements de jeux informatiques conçus pour être utilisés avec un écran ou un moniteur d'affichage externe ; tapis de souris ; téléphones mobiles ; bandes audio préenregistrées, bandes vidéo, disques et cassettes, bandes audio numériques, bandes audio et vidéo, CD, DVD, disques laser, disques acoustiques ; enregistrements audio et vidéo musicaux ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ; sonneries, musiques, fichiers MP3, illustrations graphiques, jeux, images et vidéos téléchargeables via un réseau informatique mondial et des dispositifs sans fil ; programmes, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéo ; téléphones cellulaires.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'exposition commerciales (foires) ; organisation d'un programme de fidélité et de primes ; services publicitaires fournis sur l'Internet ; production de films télévisés et vidéo ; comptabilité ; sondages d'opinion ; fourniture d'informations d'affaires ; vente au détail d'enregistrement audios et videos musicaux ; services publicitaires et promotionnels ; services informatisés de commandes en ligne dans le domaine de la musique ; conduite d'une foire commerciale en ligne dans le domaine de la musique, des concerts musicaux et des vidéos ; organisation de promotions utilisant des supports audiovisuels ; préparation de présentations audiovisuelles dans le domaine de la musique ; préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire ; organisation et conduite de foires commerciales dans le domaine de la musique et du divertissement ; organisation et conduite de foires et expositions à des fins commerciales et publicitaires ; promotion de concerts de tiers ; promotion des produits et services de tiers en convenant avec des promoteurs qu'ils associent leurs produits et services à des concerts et événements musicaux ; abonnements à des livres, revues, journaux ou bandes dessinées ; services de vente au détail en ligne de supports de données magnétiques, de disques acoustiques, de fichiers MP3, d'illustrations graphiques, de jeux, d'images, de vidéos, de programmes, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéo, de téléphones cellulaires et leurs accessoires ; gestion d'artistes du spectacle. ; service d'information commerciales concernant les produits et services de tiers via un reseau informatique mondial.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de programmes radiophoniques et télévisés ; distribution de programmes radiophoniques et télévisés pour des tiers ; production et édition musicale ; développement et diffusion de matériel éducatif pour le compte de tiers dans le domaine de la musique et du divertissement ; production et distribution de divertissements radiophoniques ; enregistrement et production audio et vidéo ; production de disques ; production de bandes vidéo ; publication de livres et de magazines ; divertissement sous forme de représentations et concerts en direct d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement sous forme de performances d'artistes musicaux fournis via la télévision, la radio et des enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips connexes, photographies et autres matériels multimédias ; informations dans le domaine de la musique, et de commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; organisation de concerts et festivals de musique. ; Fourniture en ligne de divertissement, à savoir mise à disposition d'enregistrements audio et vidéo (non téléchargeables) dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; fourniture en ligne de divertissement, à savoir mise à disposition d'enregistrements sonores et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau informatique mondial ; mise à disposition de revues en ligne sur la musique les artistes musicaux et les vidéo musicales ; service de divertissement, à savoir mise à disposition de musique préenregistrée ; service de clubs de fans (divertissement).
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