LES GRAFFITI'S SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque LES GRAFFITI'S
Déposée par voie électronique le 21 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES GRAFFITI'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE domicilié(e) 52/54 rue de Chateaudun - 75432 - Paris Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 055 603 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.
La marque LES GRAFFITI'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRAFFITI'S arrivera à expiration en date du 21 octobre 2024.
SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET JAZZ , ESPECIALLY FOR YOU , PRIX CRAQUANT , EGP EPIC GROUP PROJECT , I Spell S.O.U.L. , C'EST NOEL , CRUISING MUSIC , Boys 2003 , BEBE SOLEIL , BOULEVARD DES SLOWS
SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 52/54 rue de Chateaudun - 75432 - Paris Cedex 9 - France - SIREN 542055603
MARCHAIS Associés - 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; fichiers MP3, supports enregistrés ; musique numérique téléchargeable ; disques et cassettes, bandes audio numériques, bandes audio et vidéo, CD, DVD, disques laser ; enregistrements audio et vidéo musicaux ; sonneries, musiques, fichiers MP3, illustrations graphiques, jeux, images et vidéos téléchargeables via un réseau informatique mondial et des dispositifs sans fil ; programmes, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéo ; tous ces produits étant en relation avec le groupe musical français « LES GRAFFITI'S » ;
Livres et magazines dans les domaines de la musique et du divertissement ; carnets d'adresses ; carnets de rendez-vous ; calendriers ; cartes de voeux ; cartes postales ; trousses à stylos et à crayons ; taille-crayons ; stylos ; crayons ; éphémérides ; stickers ; décalcomanies ; bloc-notes ; autocollants [articles de papeterie] ; tampons encreurs ; affiches ; cartes de collection ; pinces à billets ; articles de papeterie ; partitions musicales ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire, matériaux (papier et plastique) d'emballage ; clichés ; boîtes de couleurs pour enfants ; tampons en caoutchouc ; tous ces produits étant en relation avec le groupe musical français « LES GRAFFITI'S » ;
Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie ; portefeuilles ; sacs à main ; porte-documents ; porte-monnaie ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacoches d'écolier ; sacs de plage, porte-billets ; trousses à cosmétiques vendues vides ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; bagages ; étuis de cartes nominatives ; sacs à porter à l'épaule ; trousses de toilette vendues vides ; fourre-tout ; portefeuille, bagages, et petits articles en cuir, à savoir, pochettes, trousseaux de clés en cuir et étuis pour cartes de crédit ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie ; tous ces produits étant en relation avec le groupe musical français « LES GRAFFITI'S » ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; foulards et ceintures (habillement) ; tous ces produits étant en relation avec le groupe musical français « LES GRAFFITI'S » ;
Jeux ; jeux de table ; cartes à jouer et jeux de cartes ; jouets ; pions et figurines de jeux ; animaux rembourrés en tant que jouets ; figurines animales ; poupées ; véhicules [jouets], petites voitures et modèles réduits de voitures ; jeux de patience ; jeux électroniques, autres qu'accessoires pour téléviseurs ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage) ; jouets musicaux ; articles de farces et attrapes ; tous ces produits étant en relation avec le groupe musical français « LES GRAFFITI'S » ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services publicitaires fournis sur l'Internet ; comptabilité ; expositions commerciales (foires) ; sondages d'opinion ; fourniture d'informations d'affaires ; distribution (vente au détail) de fichiers contenant de la musique ; distribution (vente au détail) d'enregistrements audio et vidéo musicaux ; services publicitaires et promotionnels ; services informatisés de commandes en ligne (vente au détail) dans le domaine de la musique ; conduite d'une foire commerciale en ligne dans le domaine de la musique, des concerts musicaux et des vidéos ; organisation de promotions utilisant des supports audiovisuels ; préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire (publicité) ; organisation et conduite de foires commerciales dans le domaine de la musique et du divertissement ; promotion de concerts de tiers ; services de vente au détail en ligne de supports de données magnétiques, de disques acoustiques, de fichiers MP3, d'illustrations graphiques, de jeux, d'images, de vidéos, bandes, cartouches et cassettes ; tous ces services étant en relation avec le groupe musical français « LES GRAFFITI'S » ;
Services de télédiffusion et de transmission par câble, réseau et satellite ; transmission d'enregistrements sonores et audiovisuels diffusés en flux via l'Internet ; diffusion de matériel audio et vidéo sur l'Internet ; transmission numérique et électronique de voix, données, images, contenu audio, contenu vidéo, signaux, messages et informations ; fourniture de forums de discussion et de tableaux d'affichage électroniques en ligne pour la transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; services de communications sans fil, à savoir fourniture de services de transmission sans fil pour le téléchargement de sonneries, voix, musique, fichiers MP3, illustrations graphiques, jeux, images, vidéos, informations et actualités via un réseau informatique mondial vers des dispositifs de communication mobiles sans fil ; services de communication sans fil, à savoir envoi et réception de voix et messages textuels entre des dispositifs de communication sans fil, services de communication sans fil, à savoir fourniture de votes et de sondages d'opinion via des dispositifs de communication sans fil ; fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique mondial d'informations ; fourniture (transmission) d'informations concernant les produits et services de tiers via un réseau informatique mondial ; tous ces services étant en relation avec le groupe musical français « LES GRAFFITI'S » ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; production et édition musicale ; fourniture en ligne de divertissement, à savoir fourniture d'enregistrements audio et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; services de divertissement, à savoir fourniture en ligne d'enregistrements musicaux sonores et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau informatique mondial ; clubs ; développement et diffusion (édition) de matériel éducatif pour le compte de tiers dans le domaine de la musique et du divertissement ; production de divertissements radiophoniques ; enregistrement et production audio et vidéo ; production de disques ; production de vidéos musicales ; divertissement sous forme de représentations et concerts en direct d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement sous forme de performances d'artistes musicaux fournis via la télévision, la radio et des enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips connexes, photographies et autres matériels multimédias ; fourniture de revues en ligne sur la musique, les artistes musicaux et les vidéos musicales ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée ; informations dans le domaine de la musique, et de commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; organisation de concerts et festivals de musique ; services d'organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de billetterie ; réservation de places d'événements de divertissement, de spectacles, de concerts ; planification, production, organisation et conduite de spectacles, de concerts ; gestion d'artistes de spectacle, à savoir services d'impresario ; tous ces services étant en relation avec le groupe musical français « LES GRAFFITI'S ».