SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3644415
Date de dépôt :
16/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2019
Présentation de la marque LES ANNEES WOODSTOCK
Déposée le 16 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ANNEES WOODSTOCK »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE domicilié(e) 20-26 rue Morel - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 055 603 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 20-26 rue Morel - 92110 - CLICHY - France - SIREN 542055603
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Inscription le 27 mars 2012 - Changement d'adresse n°572421 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27
Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, bandes et cassettes audio et vidéo, supports d'enregistrement audio et vidéo numériques, équipement pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés), cartouches de jeux vidéo, automates à musique à prépaiement, disques vidéo pré-enregistrés et DVD pré-enregistrés, programmes de jeux pour ordinateurs.
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, réseaux Internet et Intranet, transmission de contenus audio et vidéo comportant de la musique et du divertissement musical, distribution (transmission) numérique d'enregistrements musicaux, audio et vidéo ; services de transmission de photographies, d'images, de musiques, de sons, de textes, de fonds d'écrans et de sonneries par téléphone et Internet, services de connexion de télécommunications à Internet ou à des bases de données, fourniture d'accès à des sites Web de musiques numériques sur Internet, fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet, offres de musiques numériques, offres de sonneries à savoir services de transmission de musiques numériques, de sonneries ; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, émissions radiophoniques.
Activités culturelles, éducation, divertissement, production de spectacles et de films, location de films et d'enregistrements phonographiques, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés et par ordinateurs, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, réservation de places pour les spectacles, prestations rendues par un groupe musical, spectacles, concerts ; édition de livres, de revues, de musiques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, cours et ateliers ; production d'enregistrements sonores et/ou vidéo et de films, services d'édition musicale, services de divertissements sous forme d'enregistrements sonores et vidéo de musiques fournis via un réseau de communication mondial, fourniture d'informations concernant la musique, les représentations et les tournées d'artistes musicaux par le biais d'un réseau informatique mondial ; services d'agents représentant les compositeurs et les artistes.
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