SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3948314
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022
Présentation de la marque K HITS
Déposée le 24 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « K HITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE domicilié(e) 52-54, rue de Châteaudun - 75432 - PARIS Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 055 603 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque K HITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, société par actions simplifiée - 52-54, rue de Châteaudun - 75432 - PARIS Cedex 09 - France - SIREN 542055603
Cabinet MARCHAIS - 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; fichiers MP3, supports enregistrés, logiciels ; logiciels téléchargeables à partir de l'Internet ; publications électroniques téléchargeables ; disques compacts ; musique numérique téléchargeable ; appareils de télécommunications ; tapis de souris ; appareils de téléphonie mobiles ; bandes audio préenregistrées, bandes vidéo, disques et cassettes, bandes audio numériques, bandes audio et vidéo, CD, DVD, disques laser, disques acoustiques ; enregistrements audio et vidéo musicaux ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ; sonneries, musiques, fichiers MP3, illustrations graphiques, jeux, images et vidéos téléchargeables via un réseau informatique mondial et des dispositifs sans fil ; programmes, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéo ; téléphones cellulaires ;
Services de télédiffusion et de transmission par câble, réseau et satellite ; transmission d'enregistrements sonores et audiovisuels diffusés en flux via l'Internet ; diffusion de matériel audio et vidéo sur l'Internet ; transmission numérique et électronique de voix, données, images, contenu audio, contenu vidéo, signaux, messages et informations ; fourniture de forums de discussion et de tableaux d'affichage électroniques en ligne pour la transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; services de communications sans fil, à savoir fourniture de services de transmission sans fil pour le téléchargement de sonneries, voix, musique, fichiers MP3, illustrations graphiques, jeux, images, vidéos, informations et actualités via un réseau informatique mondial vers des dispositifs de communication mobiles sans fil ; services de communication sans fil, à savoir envoi et réception de voix et messages textuels entre des dispositifs de communication sans fil, services de communication sans fil, à savoir fourniture de votes et de sondages d'opinion via des dispositifs de communication sans fil ; et fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique mondial d'informations ; fourniture (transmission) d'informations concernant les produits et services de tiers via un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès en ligne de divertissement, à savoir fourniture d'enregistrements audio et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical. Diffusion (transmission) de matériel éducatif pour le compte de tiers dans le domaine de la musique et du divertissement ; distribution (transmission) de divertissements radiophoniques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de programmes radiophoniques et télévisés ; distribution (émission) de programmes radiophoniques et télévisés pour des tiers ; production et édition musicale ; services de divertissement, à savoir fourniture en ligne d'enregistrements musicaux sonores et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau informatique mondial ; fan-clubs ; développement (rédaction) de matériel éducatif pour le compte de tiers dans le domaine de la musique et du divertissement ; production de divertissements radiophoniques ; enregistrement et production audio et vidéo ; production de disques ; production de bandes vidéo ; publication de livres et de magazines ; divertissement sous forme de représentations et concerts en direct d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement sous forme de performances d'artistes musicaux fournis via la télévision, la radio et des enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips connexes, photographies et autres matériels multimédias ; mise à disposition de revues en ligne sur la musique, les artistes musicaux et les vidéos musicales non téléchargeables ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée ; informations dans le domaine de la musique, et de commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; organisation de concerts et festivals de musique ; services d'organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de billetterie ; réservation de places d'événements de divertissement, de spectacles, de concerts ; planification, production, organisation et conduite de spectacles, de concerts (services d'impresario).
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