Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I Spell S.O.U.L.
SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE) S.A.,. société anonyme

Numéro de dépôt :
3036553
Date de dépôt :
23/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2010
I Spell S.O.U.L. de SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE

Présentation de la marque I Spell S.O.U.L.

Déposée le 23 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I Spell S.O.U.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE domicilié(e) 131, Avenue de Wagram, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque I Spell S.O.U.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I Spell S.O.U.L. est expirée depuis le 23 juin 2010.

SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET JAZZ , ESPECIALLY FOR YOU , PRIX CRAQUANT , EGP EPIC GROUP PROJECT , C'EST NOEL , CRUISING MUSIC , Boys 2003 , BEBE SOLEIL , BOULEVARD DES SLOWS , C'EST LA FETE


SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE) S.A.,. société anonyme - 131, Avenue de Wagram, 75017 PARIS - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Inscription le 21 avril 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°411010 - Publication au BOPI 2005-04-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Inscription le 21 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422530 - Publication au BOPI 2005-11-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Inscription le 10 août 2009 - Changement de dénomination n°503512 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ; appareils pour l'amplification du son ; supports d'enregistrement magnétique ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; disques magnétiques ; disques acoustiques ; supports d'enregistrements sonores. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; atlas ; imprimés ; albums, journaux ; publications. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, salons ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition d'enregistrements sonores.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.