Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISCO FEVER
SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92430867
Date de dépôt :
17/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2022

Présentation de la marque DISCO FEVER

Déposée le 17 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISCO FEVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE domicilié(e) 52-54, rue de Châteaudun - 75432 - PARIS Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 055 603 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque DISCO FEVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DISCO FEVER est expirée depuis le 17 août 2022.

SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET JAZZ , ESPECIALLY FOR YOU , PRIX CRAQUANT , EGP EPIC GROUP PROJECT , I Spell S.O.U.L. , C'EST NOEL , CRUISING MUSIC , Boys 2003 , BEBE SOLEIL , BOULEVARD DES SLOWS


SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 52-54, rue de Châteaudun - 75432 - PARIS Cedex 09 - France - SIREN 542055603


Cabinet MARCHAIS - 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2002 n°2219025 - Publication au BOPI 2002-04-05

Inscription le 14 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170316 - Publication au BOPI 1994-03-14

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Inscription le 27 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°572423 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Inscription le 27 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572422 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Renouvellement sans limitation le 9 août 2012 n°2506897 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-09

Papier, carton, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].