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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE
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COMPILATION PLANETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPILATION PLANETE
SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE) SA société anonyme

Numéro de dépôt :
94525483
Date de dépôt :
15/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2014

Présentation de la marque COMPILATION PLANETE

Déposée le 15 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPILATION PLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE domicilié(e) 131, Avenue de Wagram,75017 PARIS (dossier no 2266575) - 75017 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2266575) - 75008 - France.

La marque COMPILATION PLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPILATION PLANETE est expirée depuis le 15 juin 2014.

SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET JAZZ , ESPECIALLY FOR YOU , PRIX CRAQUANT , EGP EPIC GROUP PROJECT , I Spell S.O.U.L. , C'EST NOEL , CRUISING MUSIC , Boys 2003 , BEBE SOLEIL , BOULEVARD DES SLOWS


SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE) SA société anonyme - 131, Avenue de Wagram,75017 PARIS (dossier no 2266575) - 75017 - France


T.MARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2266575) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2004 n°2266575 - Publication au BOPI 2004-06-09

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301936 - Publication au BOPI 2000-06-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Inscription le 21 avril 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°411010 - Publication au BOPI 2005-04-21

Inscription le 21 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422530 - Publication au BOPI 2005-11-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Inscription le 10 août 2009 - Changement de dénomination n°503512 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Disques Compacts Cassettes Vinyl Montage de bandes vidéo

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.