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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE
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C'EST LA FETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C'EST LA FETE
SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1663029
Date de dépôt :
21/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2021

Présentation de la marque C'EST LA FETE

Déposée le 21 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C'EST LA FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE domicilié(e) 52-54, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 055 603 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS DE CANDE domicilié(e) 04, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque C'EST LA FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C'EST LA FETE est expirée depuis le 21 mai 2021.

SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET JAZZ , ESPECIALLY FOR YOU , PRIX CRAQUANT , EGP EPIC GROUP PROJECT , I Spell S.O.U.L. , C'EST NOEL , CRUISING MUSIC , Boys 2003 , BEBE SOLEIL , BOULEVARD DES SLOWS


SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 52-54, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 542055603


MARCHAIS DE CANDE - 04, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2001 n°2197889 - Publication au BOPI 2001-05-21

Inscription le 3 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360517 - Publication au BOPI 2002-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 14 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545104 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2011 n°2470714 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-15

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, cassettes audio et vidéo.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;photographies: papeterie; matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.