Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINE-SOUVENIR
SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE) SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3163514
Date de dépôt :
10/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2012
CINE-SOUVENIR de SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE) SA

Présentation de la marque CINE-SOUVENIR

Déposée le 10 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE) SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINE-SOUVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE) SA domicilié(e) 131, Avenue de Wagram, ,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CINE-SOUVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE-SOUVENIR est expirée depuis le 10 mai 2012.

SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE) SA a également déposé les autres marques suivantes : WASSSUP , R'n'B Reprises , LOLITAS SUPERSTARS , Duos R'n'B , " e " Like Electronic Music , JUST HITS FRANCE , Don't Sleep , GIRLS' HITS , (Marque figurative) , K KRYPTON RECORDS


SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE) SA, société anonyme - 131, Avenue de Wagram, ,75017 PARIS - 75017 - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Inscription le 21 avril 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°411010 - Publication au BOPI 2005-04-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Inscription le 21 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422530 - Publication au BOPI 2005-11-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Inscription le 10 août 2009 - Changement de dénomination n°503512 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ; appareils pour l'amplification du son ; supports d'enregistrement magnétique ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; disques magnétiques ; disques acoustiques ; supports d'enregistrements sonores. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; atlas ; imprimés ; albums, journaux ; publications. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, salons ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition d'enregistrements sonores.