Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIVARTE
SONY MUSIC ENTERTAINEMENT, une “ partnership ” organisée selon les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
93498092
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2023

Présentation de la marque VIVARTE

Déposée le 23 décembre 1993 par SONY MUSIC ENTERTAINEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIVARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est SONY MUSIC ENTERTAINEMENT, une “ partnership ” organisée selon les lois de l'état du Delaware domicilié(e) NEW YORK, NEW YORK - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque VIVARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIVARTE est expirée depuis le 23 décembre 2023.


SONY MUSIC ENTERTAINEMENT, une “ partnership ” organisée selon les lois de l'état du Delaware - NEW YORK, NEW YORK - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Inscription le 20 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458990 - Publication au BOPI 2007-08-20

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2003 n°2248682 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 20 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458991 - Publication au BOPI 2007-08-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Inscription le 15 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508078 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2013 n°2536050 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-25

Enregistrements audio et audio-visuels y compris disques acoustiques, cassettes, disques et bandes magnétiques pré-enregistrés; films cinématographiques