Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ONLY YOU
SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
95583360
Date de dépôt :
02/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2015

Présentation de la marque ONLY YOU

Déposée le 2 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONLY YOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE domicilié(e) 20-26, rue Morel,92100 CLICHY (dossier no 2295539) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 055 603 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2295539) - 75847 - France.

La marque ONLY YOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONLY YOU est expirée depuis le 2 août 2015.

SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Nâdiya , L'école des yéyés , LESIL' , BLACKADEUS , AMEL BENT , SERIE FLASH , CLIC TA MERE , MARTIN ET LES FÉES , PARADISIAC MUSIC , WOOFER TV


SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 20-26, rue Morel,92100 CLICHY (dossier no 2295539) - 92100 - France - SIREN 542055603


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2295539) - 75847 - France


Inscription le 12 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416677 - Publication au BOPI 2005-08-12

Renouvellement sans limitation le 23 août 2005 n°2295539 - Publication au BOPI 2005-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Inscription le 27 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°572419 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques compact audio et vidéo, bandes et cassettes audio et vidéo, disques acoustiques.Imprimés, livres, journaux et périodiques, pochettes et albums pour disques et classeurs pour disques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.