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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE
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ELU PRODUIT DE L'ANNÉE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELU PRODUIT DE L'ANNÉE
SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3474536
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
ELU PRODUIT DE L\'ANNÉE de SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE

Présentation de la marque ELU PRODUIT DE L'ANNÉE

Déposée le 15 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « ELU PRODUIT DE L'ANNÉE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE domicilié(e) 20-26 rue Morel,92110 CLICHY,FRANCE - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 055 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17,FRANCE - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 15 16 18 25 28

SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Nâdiya , ONLY YOU , L'école des yéyés , LESIL' , BLACKADEUS , AMEL BENT , SERIE FLASH , CLIC TA MERE , MARTIN ET LES FÉES , PARADISIAC MUSIC


SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE Société par actions simplifiée - 20-26 rue Morel,92110 CLICHY,FRANCE - 92110 - France - SIREN 542055603


CABINET REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17,FRANCE - 75847 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°465053 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Joaillerie ; bijouterie ; bijouterie de fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques, vaisselle en métaux précieux.

Instruments de musique et leurs pièces et parties constitutives ; supports et étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie, photographies, affiches, clichés, partitions musicales, posters, brochures, autocollants, calendriers, cahiers, agendas, albums, stylos, crayons, magazines, livres, affiches, autocollants, tracts, tickets, cartes de souhaits, papier à lettres, décalcomanies.

Cuir et imitation du cuir ; articles de maroquinerie ; portefeuilles ; sacs à main ; porte-documents ; porte-monnaie ; sacs au dos ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacoches d'écolier ; sacs de plage, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie.

Vêtements (habillement), chapeaux, casquettes, visières, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu).

Jeux électroniques et appareils de jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux vidéo personnels et appareils de jeux vidéo portables ne s'utilisant pas avec un récepteur de télévision ; poupées ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; cartes à jouer.