Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SONOVISION ITEP
/
ARCHIPLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCHIPLAN
SONOVISION ITEP (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1719566
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2009

Présentation de la marque ARCHIPLAN

Déposée le 17 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SONOVISION ITEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONOVISION ITEP domicilié(e) 86 rue Regnault, 75013 PARIS (dossier no 2142379) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 001 193 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2142379) - France.

La marque ARCHIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCHIPLAN est expirée depuis le 17 avril 2009.

SONOVISION ITEP a également déposé les autres marques suivantes : SONOVISION , OPEN 2100 , ARCHIVISION , SONOVISION ITEP , START 2000 M , QUADRAVISION , OPEN 1000D


SONOVISION ITEP (Société Anonyme) - 86 rue Regnault, 75013 PARIS (dossier no 2142379) - France - SIREN 542001193


PATCO S.A. - (dossier no 2142379) - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 1999 n°2142379 - Publication au BOPI 1999-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 14 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°275762 - Publication au BOPI 1999-04-14

Inscription le 22 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174720 - Publication au BOPI 1994-07-22

Programmation pour ordinateurs