Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JACQUARD
Numéro de dépôt :
1697478
Date de dépôt :
08/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2001
Présentation de la marque JACQUARD
Déposée le 8 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SONOVISION ITEP TECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JACQUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 22 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174720 - Publication au BOPI 1994-07-22