Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECNOZONE
SONOMEL SARL

Numéro de dépôt :
96653654
Date de dépôt :
29/11/1996
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
29/11/2006

Présentation de la marque TECNOZONE

Déposée le 29 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SONOMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « TECNOZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SONOMEL domicilié(e) 45 Bd Gambetta, 30100 ALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 173 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONOMEL SARL - France.

La marque TECNOZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECNOZONE est expirée depuis le 29 novembre 2006.

SONOMEL a également déposé les autres marques suivantes : U.V. POOL


SONOMEL SARL - 45 Bd Gambetta, 30100 ALES - France - SIREN 379173370


SONOMEL SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Générateur d'ozone pour le traitement des eaux de piscines, de consommation et d'effluents