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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONOMA ANIMATION ET GESTION
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SONOMA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SONOMA
SONOMA ANIMATION ET GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
3509361
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2027
SONOMA de SONOMA ANIMATION ET GESTION

Présentation de la marque SONOMA

Déposée le 25 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONOMA ANIMATION ET GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONOMA ANIMATION ET GESTION domicilié(e) RD 817, 5 Avenue des Mûriers - 31120 - ROQUES SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 802 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Juridique Couturier, M. COUTURIER Jean-Pascal domicilié(e) 65 AVENUE DE L'ISLE - 31800 - SAINT-GAUDENS - France.

La marque SONOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SONOMA arrivera à expiration en date du 25 juin 2027.


SONOMA ANIMATION ET GESTION, SAS - RD 817, 5 Avenue des Mûriers - 31120 - ROQUES SUR GARONNE - France - SIREN 660802539


Cabinet Juridique Couturier, M. COUTURIER Jean-Pascal - 65 AVENUE DE L'ISLE - 31800 - SAINT-GAUDENS - France


Inscription le 27 février 2008 - Concession de licence n°469478 - Publication au BOPI 2008-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2017 n°2638529 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-01-26

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.