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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SONOLYS
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S I M P L E S S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S I M P L E S S
SONOLYS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
95596939
Date de dépôt :
08/11/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2005

Présentation de la marque S I M P L E S S

Déposée le 8 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SONOLYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S I M P L E S S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONOLYS domicilié(e) 457 Rue de la Lys, 62840 SAILLY SUR LA LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 370 200 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque S I M P L E S S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S I M P L E S S est expirée depuis le 8 novembre 2005.

SONOLYS a également déposé les autres marques suivantes : SONOLYS


SONOLYS (Société anonyme) - 457 Rue de la Lys, 62840 SAILLY SUR LA LYS - France - SIREN 370200776


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

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