Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DISQUES ESPERANCE
Numéro de dépôt :
921938
Date de dépôt :
04/11/1974
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DISQUES ESPERANCE
Déposée le 4 novembre 1974 par Sonodisc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DISQUES ESPERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DISQUES ESPERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque DISQUES ESPERANCE est expirée depuis le 4 novembre 1984.
Sonodisc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-456