Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENQUETE SUR L'EXISTENCE DE ...
SONODIP (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
94513823
Date de dépôt :
01/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2004

Présentation de la marque ENQUETE SUR L'EXISTENCE DE ...

Déposée le 1 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SONODIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENQUETE SUR L'EXISTENCE DE ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SONODIP domicilié(e) 63 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 003 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque ENQUETE SUR L'EXISTENCE DE ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENQUETE SUR L'EXISTENCE DE ... est expirée depuis le 1 avril 2004.


SONODIP (Société à responsabilité limitée) - 63 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 712003516


CABINET VITTOZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Papiers et articles de papeterie; carton.Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général; tous services destinés à la récréation du public; cours par correspondance; prêts de livres; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de publications en général; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général; séminaires, stages, conférences, forums, colloques et cours; montage de programmes radiophoniques et télévisés en matière d'éducation ou de divertissement; publication de livres; organisation de concours et de jeux radiophoniques, télévisés; spectacles; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo.Services d'édition, d'enregistrement, de publication et de reproduction des sons et des images.Activités sportives et culturelles.Réservation de places pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.