Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYSEAL
SONOCO PRODUCTS COMPANY Société de droit américain

Numéro de dépôt :
3002946
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2010

Présentation de la marque POLYSEAL

Déposée le 24 janvier 2000 par la société étrangère SONOCO PRODUCTS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la société étrangère SONOCO PRODUCTS COMPANY domicilié(e) 1 North Second Street, Hartsville, Caroline du Sud 29550, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume MARCHAIS Avocat à la Cour LALANNE MARCHAIS de CANDÉ - France.

La marque POLYSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYSEAL est expirée depuis le 24 janvier 2010.

SONOCO PRODUCTS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : S , ENVIROMATE RCB , SDS , QUIK-START , S , S CUSTOMER SATISFACTION THROUGH EXCELLENCE , S SONOCO , AUTO-MATE , JAWS , S SONOCO


SONOCO PRODUCTS COMPANY Société de droit américain - 1 North Second Street, Hartsville, Caroline du Sud 29550, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


Guillaume MARCHAIS Avocat à la Cour LALANNE MARCHAIS de CANDÉ - France


Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347417 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Dispositifs pour cacheter, à savoir joints ou matières à isoler, destinés aux fermetures et couvercles de conteneurs, entièrement ou substantiellement non métalliques, à l'exclusion de ceux destinés au machines.