Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALSAPAL
SONOCO PAPER FRANCE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1201035
Date de dépôt :
09/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2012

Présentation de la marque ALSAPAL

Déposée le 9 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) SONOCO PAPER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALSAPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONOCO PAPER FRANCE domicilié(e) 5, Rue de la Gare,67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER (dossier no 2215237) - 67590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 707 506 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2215237) - 75116 - France.

La marque ALSAPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALSAPAL est expirée depuis le 9 avril 2012.

SONOCO PAPER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PACMAT , NOVIPAL , ISOMELT


SONOCO PAPER FRANCE SA Société Anonyme - 5, Rue de la Gare,67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER (dossier no 2215237) - 67590 - France - SIREN 322707506


CABINET LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2215237) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2002 n°2215237 - Publication au BOPI 2002-02-12

Renouvellement sans limitation n°2002048 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Inscription le 21 février 2002 - Changement de dénomination n°341517 - Publication au BOPI 2002-02-21

Papiers traités pour l'emballage de la viande en quartier.