Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUAPAL
SONOCO PAPER FRANCE Société par actions implifiée

Numéro de dépôt :
1448132
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2018

Présentation de la marque AQUAPAL

Déposée le 3 février 1988 par la société SONOCO PAPER FRANCE Société par actions implifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUAPAL »

Le déposant est la société SONOCO PAPER FRANCE Société par actions implifiée domicilié(e) 5, Rue de la Gare,67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER (dossier no 2358584) - 67590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 707 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 161, Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2358584) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUAPAL est expirée depuis le 3 février 2018.


SONOCO PAPER FRANCE Société par actions implifiée - 5, Rue de la Gare,67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER (dossier no 2358584) - 67590 - France - SIREN 322707506


CABINET LOYER - 161, Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2358584) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358584 - Publication au BOPI 2007-12-19

Renouvellement sans limitation n°2104557 - Publication au BOPI 1998-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Inscription le 18 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°470984 - Publication au BOPI 2008-03-18

Inscription le 14 janvier 1998 - Changement d'adresse n°248009 - Publication au BOPI 1998-01-14

Papier, papier d'emballage alimentaire; papier d'emballage alimentaire de poissonnerie.