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Marques déposées par la société SONOCO PACKAGING LIMITED société britannique
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INTEGRASEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTEGRASEAL
SONOCO PACKAGING LIMITED société britannique

Numéro de dépôt :
94500400
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2004

Présentation de la marque INTEGRASEAL

Déposée le 6 janvier 1994 par la société SONOCO PACKAGING LIMITED société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTEGRASEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la société SONOCO PACKAGING LIMITED société britannique domicilié(e) Greenock Road, Trading Estate, Slough - Berkshire SL1 4QQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France.

La marque INTEGRASEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEGRASEAL est expirée depuis le 6 janvier 2004.


SONOCO PACKAGING LIMITED société britannique - Greenock Road, Trading Estate, Slough - Berkshire SL1 4QQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Inscription le 30 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206763 - Publication au BOPI 1996-09-30

Inscription le 30 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206762 - Publication au BOPI 1996-09-30

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Fermetures de récipients métalliques; membranes à feuille métallique pour sceller; matériaux pour sceller sous forme de feuille comprenant un stratifié de deux ou plus de deux feuilles de métal, de carton et de matières plastiques.Joints et matériaux pour sceller à prédominance non métallique, tels que joints et matériaux pour sceller en carton ou en matières plastiques; matériaux pour sceller sous forme de feuille comprenant un stratifié de deux ou plus de deux feuilles de métal, de carton et de matières plastiques.Joints et matériaux pour sceller destinés à être utilisés principalement dans des fermetures et des couvercles de récipients; joints et matériaux pour sceller à prédominance non métallique, tels que joints et matériaux pour sceller en carton ou en matières plastiques; matériaux pour sceller sous forme de feuille comprenant un stratifié de deux ou plus de deux feuilles de métal, de carton et de matières plastiques.Fermetures de récipients non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.