Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SONNTAG Jean-Marie

Numéro de dépôt :
93462323
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mars 1993 par SONNTAG Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est SONNTAG Jean-Marie, domicilié(e) Neudorfstrasse Nr. 22 7640 Kehl 1 ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONNTAG Madeleine - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462323.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mars 2003.

SONNTAG Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , DEER , (Marque figurative)


SONNTAG Jean-Marie - Neudorfstrasse Nr. 22 7640 Kehl 1 ALLEMAGNE - Allemagne


SONNTAG Madeleine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs de campeurs.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs. (non compris dans d'autres classes) Ballons, protèges tibia. (articles de sport)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].