Déposée le 18 décembre 1992 par SONNTAG Jean-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DEER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est SONNTAG Jean-Marie, domicilié(e) Neudorfstrasse Nr. 22 7640 Kehl 1 ALLEMAGNE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONNTAG Madeleine - France.
La marque DEER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONNTAG Jean-Marie - Neudorfstrasse Nr. 22 7640 Kehl 1 ALLEMAGNE - Allemagne
SONNTAG Madeleine - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35
Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184790 - Publication au BOPI 1995-05-02
Inscription le 26 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161450 - Publication au BOPI 1993-07-26
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05
Sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs de campeur.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs. (non compris dans d'autres classes) Ballons, protèges tibia. (articles de sport)
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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