Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPELOL
SONNOIS BERNARD

Numéro de dépôt :
3155315
Date de dépôt :
22/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
22/03/2012
CAPELOL de SONNOIS BERNARD

Présentation de la marque CAPELOL

Déposée le 22 mars 2002 par SONNOIS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « CAPELOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est SONNOIS BERNARD domicilié(e) BP 28 22 AV DE CANNES,06221 VALLAURIS - 06221 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONNOIS BERNARD domicilié(e) BP 28 22 AV DE CANNES,06221 VALLAURIS - 06221 - France.

La marque CAPELOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPELOL est expirée depuis le 22 mars 2012.


SONNOIS BERNARD - BP 28 22 AV DE CANNES,06221 VALLAURIS - 06221 - France


SONNOIS BERNARD - BP 28 22 AV DE CANNES,06221 VALLAURIS - 06221 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux, crèmes cosmétiques, dentrifices, huiles essentielles, pâte dentaire pour blanchir les dents, shampooings, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, régénérateur capillaire à usage cosmétique. Fongicides, baumes à usage médical ou vétérinaire, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substance diététique à usage médical, aliments pour bébé, emplâtres, désinfectant. Soins médicaux, soins d'hygiène et de beauté à savoir salons de beauté, services de manucure.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.