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Marques déposées par monsieur Sonnier David
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Panostrat Stratifié – Compact – Façade
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Panostrat Stratifié – Compact – Façade
M. Sonnier David

Numéro de dépôt :
3970394
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2022
Panostrat Stratifié – Compact – Façade de Sonnier David

Présentation de la marque Panostrat Stratifié – Compact – Façade

Déposée le 20 décembre 2012 par monsieur Sonnier David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Panostrat Stratifié – Compact – Façade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Sonnier David domicilié(e) Les Epars, Montée des Mournons - 26210 - SAINT SORLIN EN VALLOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sonnier David domicilié(e) Les Epars, Montée des Mournons - 26210 - SAINT SORLIN EN VALLOIRE - France.

La marque Panostrat Stratifié – Compact – Façade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Panostrat Stratifié – Compact – Façade est expirée depuis le 20 décembre 2022.

Sonnier David a également déposé les autres marques suivantes : artPHONY panneaux décoratifs et acoustiques


M. Sonnier David - Les Epars, Montée des Mournons - 26210 - SAINT SORLIN EN VALLOIRE - France


M. Sonnier David - Les Epars, Montée des Mournons - 26210 - SAINT SORLIN EN VALLOIRE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Panneau compact à savoir : matériaux de construction non métalliques.