Marque enregistrée - Marque en vigueur

artPHONY panneaux décoratifs et acoustiques
M. Sonnier David

Numéro de dépôt :
4149040
Date de dépôt :
16/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/01/2025
artPHONY panneaux décoratifs et acoustiques de Sonnier David

Présentation de la marque artPHONY panneaux décoratifs et acoustiques

Déposée le 16 janvier 2015 par monsieur Sonnier David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « artPHONY panneaux décoratifs et acoustiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est monsieur Sonnier David domicilié(e) Montée des mourmons les épars - 26210 - SAINT SORLIN EN VALLOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sonnier David domicilié(e) Montée des mourmons les épars - 26210 - SAINT SORLIN EN VALLOIRE - France.

La marque artPHONY panneaux décoratifs et acoustiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149040.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artPHONY panneaux décoratifs et acoustiques arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.

Sonnier David a également déposé les autres marques suivantes : Panostrat Stratifié – Compact – Façade


M. Sonnier David - Montée des mourmons les épars - 26210 - SAINT SORLIN EN VALLOIRE - France


M. Sonnier David - Montée des mourmons les épars - 26210 - SAINT SORLIN EN VALLOIRE - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Bois façonnés ;

Tentures murales non en matières textiles.