Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMASON S.75
SONNEVILLE Roger, Paul (nationalité française) 1507 Gordon Cove Road, ANNAPOLIS, Etat du Maryland 21403 (Etats-Unis d'Amérique).

Numéro de dépôt :
1309506
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1995

Présentation de la marque ARMASON S.75

Déposée le 15 mai 1985 par SONNEVILLE Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARMASON S.75 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SONNEVILLE Roger, Paul (nationalité française) 1507 Gordon Cove Road, ANNAPOLIS, Etat du Maryland 21403 (Etats-Unis d'Amérique). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque ARMASON S.75 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMASON S.75 est expirée depuis le 15 mai 1995.

SONNEVILLE Roger a également déposé les autres marques suivantes : VISEKING , S.L. , ISOCLIP , ARMASON S 75


SONNEVILLE Roger, Paul (nationalité française) 1507 Gordon Cove Road, ANNAPOLIS, Etat du Maryland 21403 (Etats-Unis d'Amérique). - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Matériel de voie ferrée.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.