Tandem associatif
Présentation de la marque Tandem associatif
Déposée le 21 mars 2005 par monsieur SONNEFRAUD Jean-Claude et madame SONNEFRAUD Gilberte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Tandem associatif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Tandem associatif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tandem associatif est expirée depuis le 21 mars 2015.
SONNEFRAUD Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439331 - Publication au BOPI 2006-08-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17