Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPELOFLASH
SONNEFRAUD Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1382039
Date de dépôt :
27/11/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/1996
SPELOFLASH de SONNEFRAUD Jean-Claude

Présentation de la marque SPELOFLASH

Déposée le 27 novembre 1986 par SONNEFRAUD Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPELOFLASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SONNEFRAUD Jean-Claude, domicilié(e) 18, rue de Stosswihr, 67100 STRASBOURG. - France.

La marque SPELOFLASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPELOFLASH est expirée depuis le 27 novembre 1996.

SONNEFRAUD Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : SONNEFRAUD , SPELOFLASH , Tandem associatif


SONNEFRAUD Jean-Claude - 18, rue de Stosswihr, 67100 STRASBOURG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription - Renonciation partielle n°31651 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°31651 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images;Equipements pour le traitement de l'information;Appareils d'éclairage; Pour ces appareils, instruments et équipements, leurs parties et leurs accessoires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.