Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONNEFRAUD
SONNEFRAUD Jean-Claude
SONNEFRAUD Gilberte

Numéro de dépôt :
3241156
Date de dépôt :
11/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
11/08/2013
SONNEFRAUD de SONNEFRAUD Jean-Claude

Présentation de la marque SONNEFRAUD

Déposée le 11 août 2003 par SONNEFRAUD Jean-Claude et SONNEFRAUD Gilberte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SONNEFRAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Les déposants sont SONNEFRAUD Jean-Claude domicilié(e) 31, rue des Vosges,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France et SONNEFRAUD Gilberte domicilié(e) 31, rue des Vosges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SONNEFRAUD Jean-Claude domicilié(e) 31, rue des Vosges,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France.

La marque SONNEFRAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONNEFRAUD est expirée depuis le 11 août 2013.

SONNEFRAUD Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : Tandem associatif


SONNEFRAUD Jean-Claude - 31, rue des Vosges,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France

SONNEFRAUD Gilberte - 31, rue des Vosges - France


M. SONNEFRAUD Jean-Claude - 31, rue des Vosges,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France


Inscription le 24 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439331 - Publication au BOPI 2006-08-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Cycles ; tandems ; cadres de cycles ; fourches de cycles ; amortisseurs de suspensions pour cycles ; guidons de cycles ; pédales de cycles ; cintres de cycles ; potences de cycles ; tiges de selles pour cycles ; garde-boue de cycles ; porte-vélos ; porte-bébé de cycles ; porte-bagages de cycles. Produits de l'imprimerie ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers. Vêtements de sport ; gants ; maillots ; tee-shirts ; casquettes. Publicité ; publications de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; publicité radiophonique, télévisée et télématique.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).