Sonitec inc.
Présentation de la marque Sonitec inc.
Déposée le 16 novembre 2012 par Sonitec-Vortisand inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sonitec inc. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Sonitec inc. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sonitec inc. est expirée depuis le 16 novembre 2022.
Sonitec-Vortisand inc a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°661941 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01
Inscription le 7 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°742311 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07
Inscription le 17 avril 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°754477 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17