Déposée le 31 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SONILOG INTERACTIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SONILOG INTERACTIVE domicilié(e) 34 RUE CAMILLE PELLETAN - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 288 940 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SONILOG INTERACTIVE domicilié(e) 34 RUE CAMILLE PELLETAN - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque CAPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPSULE est expirée depuis le 31 octobre 2020.
SONILOG INTERACTIVE a également déposé les autres marques suivantes : CAPSULE
SONILOG INTERACTIVE, SARL - 34 RUE CAMILLE PELLETAN - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 479288940
SONILOG INTERACTIVE - 34 RUE CAMILLE PELLETAN - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2000 n°2184636 - Publication au BOPI 2000-10-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54
Inscription le 20 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540856 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-20
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2011 n°2460631 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-20
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies Publicité, Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Reproduction de documents. Location de machines à écrire et de matériel de bureau
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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